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Certification des hôpitaux: la HAS va insister sur la qualité de vie au travail

SAINT-DENIS (Seine-Saint-Denis), 14 mai 2014 (Direct Hôpital) - La Haute autorité de santé (HAS) va insister sur la qualité de vie au travail dans la nouvelle procédure de certification des établissements de santé, dite V2014. L'idée est de lier, dans la démarche de certification, qualité de vie au travail et qualité des soins.

La HAS a publié lundi, sur son site internet, les conclusions des travaux qu'elle mène depuis 2010 avec l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (Anact) sur la qualité de vie au travail dans les établissements de santé. 
 
Dans la V2014, "les critères de certification restent les mêmes mais sont réorganisés en une vingtaine de thématiques", a rappelé, Véronique Ghadi, chef de projet au service développement de la certification de la HAS, lors d'un entretien à l'APM vendredi. Ces thématiques vont structurer un nouveau document que les établissements devront renseigner, appelé "compte qualité". "C'est le document de dialogue entre la HAS et l'établissement de santé, qui remplace l'ancienne auto-évaluation", a redit Véronique Ghadi. 
 
Ce compte qualité doit traduire les engagements de l'établissement sur son système de management de la qualité et des risques, ainsi que sur sa démarche d'amélioration, en fonction des thématiques du manuel de certification. "La thématique 'santé et sécurité au travail, qualité de vie au travail et dialogue social' devra être systématiquement renseignée dans le compte qualité", a assuré la chef de projet. "Pour les premiers comptes qualité, on ne demande pas que ce soit exhaustif, mais ce sujet-là fait partie du socle minimal que doivent remplir les établissements." 
 
La démarche se veut "non normative". "C'est pour nous un enjeu extrêmement important", a insisté Véronique Ghadi. En d'autres termes, il ne s'agit pas d'imposer "d'en haut" des critères ou des items, mais de laisser l'établissement expliquer sa démarche. 
 
Il s'agit de s'adapter à l'établissement, en fonction de son niveau de maturité sur le sujet, mais aussi de ses propres enjeux et de ses priorités. "Le contexte d'un CHU et celui d'une HAD [hospitalisation à domicile] sont radicalement différents. Et si un établissement déménage, les enjeux seront liés au déménagement", a précisé Véronique Ghadi.
 
Ainsi, "dans le compte qualité, on ne leur demande pas de nous renseigner sur tel ou tel élément, mais bien de voir la démarche qu'ils sont en train de déployer sur le sujet", a assuré la chef de projet. 
 
La V2014 prévoit également deux nouvelles méthodes, celle du patient traceur et l'audit des processus. La première ne sera pas utilisée au sujet de la qualité de vie au travail, mais la seconde oui, et les experts visiteurs rencontreront donc les responsables de cette thématique, le management de services et les équipes sur le terrain. "La manière dont c'est fait laisse ouverte la possibilité, pour l'établissement, de faire valoir ce qui a du sens pour lui"
 
"Nous allons apprendre au fur et à mesure, suivre le remplissage des premiers comptes qualité, les analyser pour accumuler du matériau qui nous permettra peut-être, à un moment donné, d'affiner nos demandes, en tout cas de pouvoir structurer des éléments pour les établissements. Il y a peut-être des éléments incontournables, des points de passage."
 
La HAS va également suivre de près les premières visites sur le sujet, afin de voir ce que les experts visiteurs "sont en capacité de ramener, et à partir de là, peut-être constituer des outils pour qu'ils soient en capacité d'interroger de façon plus pertinente [les établissements] pour coller au mieux sur ce qu'ils peuvent produire". 
 
La haute autorité assure qu'elle ne sera pas "dans une approche sanctionnante". "Sauf cas exceptionnel, on n'ira pas au-delà de la recommandation. La réserve doit rester l'exception. On est plutôt sur l'idée d'amener les établissements à se mobiliser, s'interroger, prendre connaissance des éléments qui existent sur le sujet", a assuré Véronique Ghadi. 
 
La HAS espère diffuser les premiers éléments issus de l'analyse des comptes qualité et des visites début 2016. Pour rappel, les premières visites d'établissements auront lieu en janvier 2015. 
 
"Je ne sais pas si un jour on sera en capacité de mesurer un niveau de qualité de vie au travail. Ce qui est sûr, c'est qu'aujourd'hui, nous ne le sommes pas. On va [regarder] s'il y a une dynamique enclenchée, une mobilisation de l'établissement", a précisé Veronique Ghadi. 
 
Toujours dans le cadre de la certification, la HAS va diffuser fin juin des guides pédagogiques "sur toutes les thématiques un peu complexes et multicritères" comme précisément la santé, la sécurité au travail, la qualité de vie et le dialogue social, mais aussi le management de la qualité et la gestion des risques, les droits des patients, le médicament, ou encore le bloc opératoire, a égrené la responsable. /vl

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