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L'Anap publie un guide sur la maintenance immobilière

Crédit: Fotolia/bernardbodo
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L'Agence nationale d'appui à la performance (Anap) a publié début décembre 2015 un guide intitulé "organiser la maintenance immobilière et le gros entretien renouvellement - démarche et outils". Destiné aux "décideurs, ingénieurs et techniciens hospitaliers", il doit "leur fournir une approche méthodologique" et contribuer, grâce à sept outils, "à étayer la stratégie immobilière et l'approche en coût global des investissements".

Il s'agit d'une mise à jour du travail réalisé en 2009 dans le cadre du projet "Horizons maintenance". Celui-ci est en outre "complété par un outil prévisionnel des dépenses de gros entretien renouvellement (GER)".

L'agence indique s'être appuyée sur "un groupe de travail pluridisciplinaire composé d'acteurs des établissements issus des secteurs sanitaire et médico-social", publics comme privés.

Christian Béréhouc, directeur associé à l'Anap, souligne en préface que "plusieurs plans d'investissements massifs se sont succédé depuis le début des années 2000 pour pallier la vétusté des établissements de santé. Ils faisaient suite à une longue période de sous-investissement, tant en termes de grands projets restructurants que de gestion courante du patrimoine, majoritairement issu des années 1970".

Un certain nombre d'organismes (conférence des directeurs généraux de CHU, Cour des comptes et chambres régionales des comptes [CRC], Inspection générale des affaires sociales [Igas], Inspection générale des finances [IGF]) ont depuis épinglé cette lacune et appelé à améliorer l'entretien du bâti.

En particulier, l'Igas et l'IGF, dans leur "Evaluation du financement et du pilotage de l'investissement hospitalier" de 2013, observaient que "les dépenses d'entretien et d'investissements sont régulièrement obérées par la contrainte financière". Or "[on peut penser] qu'il est plus efficient d'entretenir convenablement le patrimoine en investissant régulièrement, plutôt que de provoquer une obsolescence génératrice d'une rénovation ou d'une reconstruction très coûteuse".

L'Anap souligne dans son guide qu'une maintenance immobilière efficace apporte la garantie "que le bâtiment assure ses fonctions de protection des personnes et des biens, et contribue à l'acte de soins".

Une démarche projet et des outils de support

Le document est scindé en trois chapitres. Le premier traite "du contexte et des enjeux" de la maintenance au sein des établissements de santé. Il évoque notamment la place de la stratégie patrimoniale dans le cycle de vie du bâtiment et l'impact de la maintenance dans le coût global d'un bâtiment.

Deux outils sont également présentés, en complément de "l'approche sur le cycle de vie": Oscimes, une interface web qui sert d'aide à la décision et à l'estimation des projets, de base de données d'opérations d'investissements immobiliers, et de bibliothèque de solutions architecturales.

Aelipce, quant à lui, doit servir à étudier les conditions de faisabilité d'un projet d'organisation. Il est destiné aux établissements de santé MCO (médecine-chirurgie-obstétrique) publics et privés, et aux agences régionales de santé (ARS).

L'Anap s'attarde aussi amplement sur l'importance de la maintenance dans la démarche qualité, qu'il s'agisse de soins, de gestion des risques, de développement durable ou encore des finances.

Dans une deuxième partie, elle propose de segmenter la maintenance immobilière en deux notions: "la maintenance courante, processus continu et récurrent, et la maintenance relative au GER". Elle revient sur les différentes définitions et terminologies de ces deux dimensions, avant de faire un point sur la répartition des obligations entre propriétaire et locataire.

Pour accompagner concrètement les responsables hospitaliers, l'agence propose enfin une "démarche projet", à savoir une série d'étapes de préparation à un projet neuf, ou dans la gestion d'un patrimoine.

La gamme d'outils opérationnels "Horizons maintenance" est pensée comme un support à cette démarche.

Les sept outils "Horizons maintenance"
  1. Principaux textes de référence relatifs à la maintenance des installations techniques
  2. Gammes de maintenance préventive
  3. Guide d'aide à la rédaction d'un cahier des charges de maintenance
  4. Évaluation des coûts de maintenance courante pour un projet neuf
  5. Plan méthodologique de maintenance courante et de GER
  6. Outil d'auto-évaluation d'organisation de la maintenance - Quickscan maintenance
  7. Outil de pilotage technique du patrimoine hospitalier
Le guide "Organiser la maintenance immobilière et le gros entretien renouvellement" de l'Anap

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