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L'évaluation sera "beaucoup plus robuste" dans le cadre de la V2020 que dans la V2014 (HAS)

PARIS, 16 octobre 2019 (TecHopital) - L'évaluation dans le cadre de la future certification V2020 de la Haute autorité de santé (HAS) sera "plus robuste" que dans celui de la V2014, a assuré le 10 octobre Philippe Laly, adjoint à la cheffe de service "certification des établissements de santé" à la HAS, qui a évoqué la possibilité de mettre en place des notes rédhibitoires.

Philippe Laly a réalisé un point d'étape sur la mise en place de la certification V2020, à l'occasion du 6e congrès national de la Fédération française des associations "qualité et sécurité en santé" (Faqss), intitulé "Qualité et sécurité en santé, s'adapter: un challenge pour les usagers et les professionnels" et programmé sur la journée de jeudi.

La certification V2020 de la HAS est en test auprès de quelques établissements avant d'être mise en place l'année prochaine, rappelle-t-on.

La V2020 devrait être complètement définie au premier trimestre 2020, a-t-on appris auprès de la HAS.

Philippe Laly a indiqué qu'actuellement "16 visites expérimentales sont programmées". L'objectif est de s'assurer de "la pertinence des attendus du référentiel et de la capacité des méthodes à les évaluer", "la bonne articulation de l'ensemble des séquences de visite", "l'acceptabilité et la compréhension de la démarche par les professionnels", ainsi que "la bonne intégration de la fonction médecine centrée patient traceur au collectif équipe". La HAS prévoyait que dans cette phase de test, il y ait "au moins un CHU", un hôpital de "petite taille", un établissement psychiatrique et une clinique, note-t-on.

Il a annoncé que dans la V2020, la "majorité" des critères d'évaluation seront standards, et rappelé que "quelques-uns seront pastillés" et bénéficieront "d'une attention particulière". "Si la visite identifie une des choses que nous ne voulons plus jamais vouloir voir, alors, quelles que soient les autres évaluations sur le même sujet qui pourraient être positives, cette seule observation nous conduira à mettre une note zéro sur ce titre."

Il a cité un exemple en psychiatrie. "A l'occasion d'un patient traceur, d'une évaluation de parcours ou d'un traceur système [...], j'identifie que pour un patient, qui est à l'isolement, contenu, depuis huit jours, [...] aucune évaluation n'a été faite". "Cette seule observation emportera la notation du critère."

Philippe Laly a toutefois précisé que cette option est en cours de réflexion, mais assure que quoi qu'il arrive "cela pèsera fortement sur la décision".

Il a mis en avant l'aspect plus abouti de la V2014 en matière de solidité de l'évaluation. "Dans la V2014, l'évaluation est portée par un seul expert. Un même élément sera regardé par plusieurs experts-visiteurs. Sur un point d'observation, on aura 10, 15, 20 évaluations. Une forme de notation montrera que sur le sujet en question, l'établissement répond [par exemple] à 80%", a fait valoir Philippe Laly.

"On va parler la même langue"

Il s'est exprimé sur le référentiel composé "de trois chapitres" (le patient, les soins, l'établissement) "constituant la part universelle du référentiel s'appliquant à tous" et d'un quatrième chapitre "qui porte sur l'évaluation des groupements, GHT [groupements hospitaliers de territoire] ou autres" qui "seraient éligibles à une approche de ce type".

Cette déclinaison du référentiel était déjà prévu dans la version 1 du "manuel de certification", un document provisoire contenant les 200 critères du référentiel de la V2020, dont APMnews (site d'information du groupe APM International dont fait partie TecHopital) avait eu copie en avril.

Deux types de critères d'évaluation par objectif sont prévus: "génériques applicables à tous les établissements" et "spécifiques qui vont cibler soit des populations soit des activités particulières, soit des modes de prises en charge particuliers", a rappelé l'adjoint à la cheffe de service "certification des établissements de santé".

Cela signifie que quand "vous allez entrer dans cet attendu d'évaluation interne, vous le ferez à partir d'un référentiel adapté à votre structure. Toutes les parties qui ne vous concernent pas seront expurgées."

Le référentiel disposera "d'autant de fiches qu'il y aura de critères", a poursuivi Philippe Laly, qui a voulu se montrer rassurant, lors de son intervention devant plusieurs dizaines de représentants d'établissements de santé. "L'intitulé du chapitre et l'objectif seront donnés. A chaque objectif et critère sera joint un petit descriptif qui situera le sujet. Il y aura une mention sur les données d'entrée. On vous dira très précisément, en toute transparence, comment on opérera pour évaluer lors des investigations, ainsi que l'échelle de cotations et comment on mesure dès lors qu'on a produit l'évaluation. On joindra des références documentaires qui pourront vous guider dans vos évaluations internes."

"Notre évaluation externe viendra confirmer votre évaluation interne", ou "l'infirmer", que ce soit positivement ou négativement, a-t-il complété. Dans la "V2020 on retrouve cet alignement entre un compte qualité et un référentiel que nous avions perdu avec la V2014. On va parler la même langue."

Il a souligné que certains points restent à définir. Ainsi, pour le "parcours traceur" deux options sont aujourd'hui étudiées: la possibilité de procéder par "rencontre simultanée des différents professionnels participant à la prise en charge du patient" et celle de prévoir un "expert visiteur qui circule comme le patient, [...] va rencontrer les équipes des urgences, etc".

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