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Radioprotection: mis en demeure, l'Institut de cancérologie Lucien-Neuwirth propose des mesures "appropriées" (ASN)

Crédit : Shutterstock
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MONTROUGE (Hauts-de-Seine), 20 février 2020 (TecHopital) - L'Institut de cancérologie Lucien-Neuwirth (ICLN, Saint-Priest-en-Jarez) a proposé des mesures "appropriées" pour assurer la qualité et la sécurité des traitements en radiothérapie, a estimé l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) dans une note d'information mise en ligne le 17 février.

L'autorité sanitaire avait mis en demeure l'ICLN de se conformer à certaines dispositions réglementaires en matière d'organisation, de moyens humains et de gestion des risques, dans une décision datée du 16 décembre 2019, rappelle-t-on.

Cette mise en demeure faisait suite notamment à une inspection réalisée par l'ASN les 9 et 10 juillet, au cours de laquelle les inspecteurs avaient constaté un "contexte de grande fragilité de l'unité de physique médicale de l'ICLN et le recours à une société de physique médicale extérieure". L'établissement fait en outre l'objet d'un suivi rapproché mis en place par l'ASN depuis 2017, qui s'est traduit par la réalisation de quatre inspections en deux ans, dont deux réalisées conjointement avec l'agence régionale de santé (ARS) Auvergne-Rhône-Alpes.

Avec cette mise en demeure, l'établissement s'exposait notamment à un retrait temporaire ou définitif de son autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins médicales, selon l'article L1333-31 du code de la santé publique.

Début janvier, le directeur de l'ICLN, Eric-Alban Giroux, a expliqué à APMnews que les difficultés avaient été passagères et qu'il n'y avait pas eu de prise de risque pour les patients (cf dépêche TecHopital).

Dans sa note d'information mise en ligne lundi, l'ASN indique avoir reçu le directeur et le médecin responsable de l’activité de radiothérapie de l'ICLN le 10 février "afin que les deux responsables présentent les actions en cours et à engager pour assurer la qualité et la sécurité des traitements en radiothérapie".

L'autorité sanitaire estime que les mesures proposées par l’institut au cours de l'audition sont "appropriées".

Réduire la file active de patients

"Au cours de l’audition, les deux responsables de l’ICLN ont proposé des mesures fortes visant à réduire provisoirement l’activité du service de radiothérapie pour l’adapter aux effectifs présents au sein de l’unité de physique médicale", écrit l'ASN. "Ils ont présenté les actions menées en parallèle pour atteindre un effectif pour cette unité en adéquation avec les objectifs du service de radiothérapie."

L'ASN rapporte que les discussions "ont aussi porté sur les solutions possibles pour gérer des difficultés liées aux effectifs", pointant que "le recours à l’emploi intérimaire, lorsqu’il est rendu nécessaire par l’organisation, doit être rigoureusement encadré, pour garantir la sécurité des patients".

Contactée par APMnews, la directrice des rayonnements ionisants et de la santé à l'ASN, Carole Rousse, a rapporté que l'ICLN était "dans une logique de recrutement" et qu'il avait publié dans ce cadre plusieurs fiches de poste.

L'établissement a ainsi recruté un physicien qui doit arriver le 1er avril (voire mi-mars) et va bénéficier d'un renfort ponctuel de 0,2 équivalent temps plein (ETP) par une physicienne qui travaille déjà dans le centre à temps partiel. Il va également limiter l'amplitude de ses horaires d'ouverture.

Ces renforts d'effectifs, s'ils vont apporter "un nouvel appel d'air", ne sont néanmoins "pas encore suffisants" pour assurer une activité de radiothérapie complète au sein du centre, qui doit à ce titre tenir l'ASN "régulièrement informée", a pointé Carole Rousse, précisant que la prochaine échéance définie par la mise en demeure était le 16 mars.

En attendant, l'ICLN va conduire des actions pour diminuer la file active de patients, a ajouté la responsable de l'ASN. Le centre doit ainsi passer de 160 patients par jour à 100 patients par jour, en réorientant vers d'autres centres (comme celui du Puy-en-Velay) "certaines pathologies chronophages" comme les cancers ORL et des poumons.

Carole Rousse a en outre rapporté que "certaines techniques très consommatrices de temps" allaient être suspendues; c'est le cas de l'irradiation corporelle totale et des traitements stéréotaxiques. La radiothérapie conformationnelle 3D et la radiothérapie d'irradiation VMAT (modulation d'intensité volumétrique par arcthérapie) restent utilisées dans l'attente. Par ailleurs, sur les 5 accélérateurs dont dispose le centre, seuls 3 restent utilisés à ce stade.

L'ASN fait savoir dans sa note d'information qu'elle "s’assurera en 2020 que les actions prévues seront bien mises en œuvre". A ce stade, l'ICLN ne risque pas de suspension d'activité, a précisé Carole Rousse.

sb/nc

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