Ce document a été conçu à partir des données 2018 de l'enquête "bilan social" effectuée auprès des établissements, avec des données transmises au 13 septembre 2019.

Cette enquête était obligatoire pour les structures publiques comptant plus de 300 agents, rappelle l'ATIH. Parmi les 447 établissements concernés, 390 établissements (31 CHU et 359 centres hospitaliers -CH) "ont complété tout ou [une] partie de leur bilan social" ; également, 70 établissements publics de moins de 300 agents ont fait remonter des réponses.

Etant donné que "seuls" 3% des centres de lutte contre le cancer (CLCC), établissements à but non lucratif et unités de soins de longue durée (USLD) ont répondu à l'enquête, ils n'ont pas été intégrés à l'analyse de l'ATIH.

Dans ce rapport, l'ATIH s'est intéressée à 5 thèmes: la masse salariale, la gestion du temps de travail, la disponibilité des ressources humaines, la gestion des compétences, ainsi que la santé et la sécurité au travail.

Le taux de rotation (ou turnover) du personnel non médical était de 10,3% en moyenne en 2018, soit une hausse 0,8 point en un an. Ce taux oscillait entre 5,2% et 17,9% pour 4 établissements sur 5.

Les petits CH (moins de 20 millions d'euros -M€- de produits annuels) affichaient un taux de rotation moyen de 11,9%, en hausse de 2,1 points en 2018, devant les CH de taille moyenne (20 à 70 M€; 10,4%, +0,8 point en un an), devant les grands CH (plus de 70 M€; 10,4%, +0,7 point) et les CHU (9,8%, +0,8 point).

Pour les petits CH, l'ATIH constate des variations importantes: 14 établissements constataient une baisse du taux de rotation, 20 une hausse entre 0 et 6 points et 3 une évolution de plus de 10 points.

Le taux moyen de rotation du personnel médical quant à lui était en 2018 de 29,6% en moyenne (+2 points en un an), et son taux médian de 14,7%.
S'"il est stable" dans les CHU, ce taux moyen "augmente dans les moyens et grands CH" et baisse fortement dans les petits CH (-5 points en moyenne).

L'ATIH souligne toutefois la disparité et le poids de certaines valeurs élevées qui peuvent fausser les taux moyens pour le personnel médical.

Les petits CH avaient le taux médian de rotation du personnel médical le plus important (17,5%), devant les grands CH (15,4%), les CH de taille moyenne (14,2%) et les CHU (12,3%), précise l'ATIH.

Concernant le taux d'absentéisme du personnel au niveau global, celui-ci atteignait 8,6% en 2018.

Pour le personnel non médical, il était de 9,1% en moyenne (0,4 point pour l’absentéisme inférieur à 6 jours, principalement dû à la maladie ordinaire, et 8,7 points pour l’absentéisme supérieur ou égal à 6 jours, principalement dû à la maladie ordinaire, puis aux congés de longue durée et de longue maladie). Et ce avec une variation de "6,7% à 10,3% pour 80% des établissements".

"L’absentéisme dans les petits CH et les CHU est globalement supérieur à celui des autres catégories", note l'ATIH. Toutefois, il est précisé que "pour les CHU la moyenne est fortement impactée par des valeurs hautes de l’indicateur et est ainsi très éloignée de la médiane".

Dans les CHU, l'absentéisme atteignait en moyenne 9,8% pour le personnel non médical, contre 9% dans les petits CH, devant les grands CH (8,7%) et les CH de taille moyenne (8,3%).

L'ATIH note que l'absentéisme global du personnel non médical a augmenté de 0,1 point en un an, avec notamment une hausse de 0,5 point dans les petits CH et une stabilité dans les autres catégories d’établissements.

L'absentéisme a en parallèle crû de 0,2 point en un an à 3,8% pour le personnel médical. Il diminue dans les CH de petite taille (-0,4 point), mais "augmente légèrement dans les autres catégories d’établissements" (+0,1 à +0,3 point).

En 2018, la part des sommes dévolues à l'intérim dans les dépenses de personnel représentait 0,7%.

Pour le personnel médical, elle variait de 0,9% des dépenses dans les CHU à 4,2% dans les CH de taille moyenne.

Pour le personnel non médical, "l’indicateur moyen [était] stable d’une catégorie d’établissement à l’autre autour de 0,2% des dépenses de personnel".
S'agissant des accidents de travail avec arrêt, les petits CH affichaient les plus forts taux en 2018 pour 1.000 équivalents temps plein (63, +2,9% en un an), devant les CHU (43, +19,2% en un an), les grands CH (38, +2%) et ceux de taille moyenne (34, -5,1%).

Les accidents les plus souvent mentionnés par les établissements sont ceux dus à la manutention de malades, devant les chutes de plain-pied et les contacts avec un malade agité.

Concernant les comptes épargne-temps (CET), le nombre moyen de jours de CET stockés était de 25,6 par agent médical en 2018, avec une variation "entre 6,3 et 41,9 jours pour 80% des établissements".

Pour les personnels non médicaux, le nombre moyen de jours de CET stockés était de 4,7 par agent, étant inférieur à 8,4 jours pour 90% des établissements.

Il est évoqué dans le rapport une hausse de 0,3 jour de CET pour le personnel non médical entre 2017 et 2018. La hausse était de 0,1 jour pour les petits et moyens CH, contre +0,3 jour pour les CHU et grands CH.

Rapport bilan social 2018 (ATIH)

jyp/gdl/ab